Liste non exhaustive

AnnéeTypeAuteurThèmeTextes de référence
2018DécisionUNCAMTrisomie 21Liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie
2018ArrêtéMinistère des solidarités et de la santé Trisomie 21Evaluation et contrôle qualité des pratiques des professionnels
2018ArrêtéMinistère des solidarités et de la santé Trisomie 21Règles de bonnes pratiques en matière de dépistage et de diagnostic prénatals avec utilisation des marqueurs sériques maternels de trisomie 21
2018ArrêtéMinistère des solidarités et de la santé Trisomie 21Modèle des documents de consentement
2018ArrêtéDGSDiagnostic prénatalRecommandations de bonnes pratiques relatives aux modalités de réalisation des examens d'imagerie concourant au diagnostic prénatal et aux modalités de prise en charge des femmes enceintes et des couples lors de ces examens
2018ArrêtéDGSDépistage néonatalOrganisation du programme national de dépistage néonatal recourant à des examens de biologie médicale
2017RecoHASTrisomie 21Place des tests ADN libre circulant dans le sang maternel dans le dépistage de la T21 fœtale
2017RecoHASAccouchement normalAccompagnement de la physiologie et interventions médicales
2017RecoSFN/HASInfections néonatalesPrise en charge du NN à risque d'infection néonatale bactérienne précoce
2017InstructionDGSDépistage néonatalRéorganisation du dépistage néonatal hors surdité et aux modalités de désignation par les ARS d’un centre régional de dépistage néonatal au sein d’un établissement de santé
2017RecoCNGOFAllo-immunisationPrévention de l'allo-immunisation Rhésus D chez les patientes de groupe Rhésus D négatif
2016RecoHASSuivi grossesseSuivi et orientation des femmes enceintes en fonction des situations à risques identifiées
2016InstructionDGSNaissance dans le secretProtocole pour l'accompagnement des femmes accouchant dans le secret entre les Conseils départementaux et les établissements de santé et au guide des bonnes pratiques pour faciliter l'accès aux origines personnelles des personnes nées dans le secret et relative à la conservation des registres et des dossiers concernant les accouchements dans le secret.
2015CharteFFRSPTrisomie 21Charte de fonctionnement des RSP pour le diagnostic anténatal de la trisomie 21 au 1er trimestre
2015InstructionDGOSRSPActualisation et harmonisation des missions des Réseaux de Santé en Périnatalité dans un cadre régional
2014DécretDiagnostic anténatalDiagnostics anténataux
2014RecoHASSortie de maternitéSortie de maternité après accouchement : conditions et organisation du retour à domicile des mères et de leurs nouveau-nés
2012CirculaireDGOSTabac et grossesseFormation des professionnels des maternités à la prévention et à la prise en charge du tabagisme chez les femmes enceintes
2010ArrêtéDépistage néonatalListe des Maladies donnant lieu à un dépistage néonatal
2010DécretFinancementFonctionnement du FIQCS
2009RecoHASSuivi grossesseGrossesse à risque : Orientation des femmes enceintes entre les maternités en vue de l'accouchement
2009ArrêtéTrisomie 21Règles de bonnes pratiques en matière de dépistage et de diagnostic prénatals avec utilisation des marqueurs sériques maternels de la trisomie 21
2009ArrêtéTrisomie 21 Arrêté relatif à l'information, à la demande et au consentement de la femme enceinte à la réalisation d'une analyse portant sur les marqueurs sériques
2009DécretCNNSECréation et missions de la Commission nationale de la naissance
2008ArrêtéEnfant sans vieModèle de certificat d'accouchement en vue d'une demande d'établissement d'un acte d'enfant sans vie
2007CirculaireÉvaluationOrientations de la DHOS et de la CNAMTS en matière de réseaux de santé et à destination des ARH et des URCAM
2007Décision HASÉvaluationModalités de mise en œuvre de l'évaluation des pratiques professionnelles
2006CirculaireDHOSRéseaux de Santé en PérinatalitéCirculaire relative au cahier des charges national des réseaux de santé en périnatalité
2006RecoHASAllaitementFavoriser l'allaitement Maternel Processus - Evaluation
2006CirculaireDHOSTransport des mèresOrganisation des transports périnatals des mères
2005CirculaireDHOS/DGSCollaborationPromotion de la collaboration médico-psychologique en périnatalité
2005RecoHASPréventionPropositions portant sur le dépistage individuel chez l'enfant de 28 jours à 6 ans, destinées aux médecins généralistes, pédiatres, médecin de PMI et médecins scolaires
2005RecoHASPréparation naissancePréparation à la naissance et à la parentalité
2005RecoHASSuivi grossesseComment mieux informer les femmes enceintes?
2005MinistèrePlan périnatalitéPlan Périnatalité 2005-2007 : Humanité, proximité, sécurité, qualité
2004RecoHASContraceptionStratégies de choix des méthodes contraceptives chez la femme
2004RecoHASHémorragies du post-partumHémorragies du post-partum immédiat
2004CirculaireDHOSTransports périnatauxOrganisation des transports de nouveau-nés, nourrissons et enfants
2003RecoANAESGestion des risquesPrincipes méthodologiques pour la gestion des risques en établissement de santé
2002RecoANAESInfection néonataleDiagnostic et traitement curatif de l'infection bactérienne précoce du nouveau-né
2001RecoANAESPrévention risque infectieuxPrévention anténatale du risque infectieux bactérien néonatal précoce
1999CirculaireDGSCRNMise en place des commissions régionales de la naissance
1998DécretPérinatalitéAutorisation à pratiquer l'obstétrique, la néonatologie ou la réanimation néonatale (2ème partie)
1998DécretPérinatalitéAutorisation à pratiquer les activités d'obstétrique, de néonatologie ou de réanimation néonatale et modifiant le code de la santé publique (3ème partie)